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Hygiène du travail

Agents cancérogènes

A.R. du 09.11.2003 - Agents cancérogènes mutagènes (M.B. 08.04.2004)

Cet AR présente une adaptation de la terminologie de l’AR du 2 décembre 1993 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes et mutagènes au travail et cela, en fonction de l’AR du 20 février 2002 traitant du même thème.

A.R. du 20.02.2002 Agents cancérogènes (M.B. 14.03.02)

AR du 02.12.1993 - Protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes au travail (MB 29.12.93)

 

03/09/2013
CESI

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