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Hygiène du travail

Registre des nanomatériaux

Parution ce 24 septembre 2014 de l’A.R. du 27 mai 2014 relatif à la mise sur le marché des substances manufacturées à l’état nanoparticulaire (Moniteur Belge).

Cet A.R. vise à établir un registre des substances manufacturées à l’état nanoparticulaire mises sur le marché en Belgique. Celui-ci sera alimenté par les entreprises qui mettent sur le marché de telles substances. Il vise à assurer la traçabilité de ces produits afin d’en identifier les risques potentiels et intervenir de manière rapide et efficace si nécessaire.

Découvrez la note législative du CEDIOM.

08/10/2014
CESI

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