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Santé

Surveillance de santé des travailleurs : aide-mémoire

Un outil pratique pour toute personne impliquée dans la prévention - protection au travail. Un tableau récapitulatif des obligations en matière de surveillance de santé ainsi que des postes de travail nécessitant cette surveillance de santé.

 !! L'A.R du 28.05.2003 relatif à la surveillance de la santé des travailleurs (M.B. 16.06.2003) a été remplacé par l'A.R. du 28.04.2017 établissant le Livre Ier. Principes généraux du Code du Bien-Etre au Travail (M.B. 02.06.17)

Pour certaines références légales reprises dans le tableau ci-dessous, voir la table de concordance.


Cliquez pour télécharger le document (update 03.2017)

13/10/2014
CESI

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