Information sur le cadre législatif sur les risques psychosociaux

THÉMATIQUE

Information sur le cadre législatif concernant la prévention des risques psychosociaux au travail.

OBJECTIFS

Explication du cadre légal (Code Bien-Être - Livre Ier - Principes généraux - Titre III - Prévention des RPS au travail).

PROGRAMME

Contenu de la formation :

• Présentation des changements et nouvelles dispositions du Code Bien-Être - Livre Ier - Principes généraux - Titre III - Prévention des RPS au travail, relatifs à la prévention des risques psychosociaux et leur impact sur le monde professionnel.

• Lors d'une réunion spécifique ou lors d'un CPPT :

1. Introduction : évolution et contexte.
2. Préambule : principales modifications.
3. Définitions.
4. Acteurs et rôles associés.
5. Outils de prévention collective.
6. Procédure interne.
7. Conclusions.
8. Questions/commentaires.

MÉTHODE

Utilisation d'une présentation PowerPoint interactive.

PUBLIC

Membres du comité pour la prévention et la protection au travail, membres de la ligne hiérarchique, service interne de prévention, travailleurs et leurs représentants.

LIEU D'INTERVENTION

Au sein de l'entreprise ou dans les locaux CESI.