Conseil

S'informer sur le cadre législatif des risques psychosociaux

Information relative au cadre légal en vigueur en matière psychosociale (cf. Code du bien-être au travail) : notions essentielles, acteurs majeurs, dispositifs de prévention collective et individuelle.
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Thématique

​Information sur le cadre législatif concernant la prévention des risques psychosociaux au travail.

Objectifs

​Explication du cadre légal : Code Bien-Être – Livre Ier – Principes généraux – Titre III – Prévention des RPS au travail.

Programme

Contenu de la formation :

  • Présentation des changements et nouvelles dispositions du Code Bien-Être – Livre Ier – Principes généraux – Titre III – Prévention des RPS au travail, relatifs à la prévention des risques psychosociaux et leur impact sur le monde professionnel.
  • Lors d’une réunion spécifique ou lors d’un CPPT :
  1. Introduction : évolution et contexte.
  2. Préambule : principales modifications.
  3. Définitions.
  4. Acteurs et rôles associés.
  5. Outils de prévention collective.
  6. Outils de prévention individuelle.
  7. Conclusions.
  8. Questions/commentaires.

Méthode

​Utilisation d’une présentation PowerPoint interactive.

Public

​Membres du comité pour la prévention et la protection au travail, membres de la ligne hiérarchique, service interne de prévention, travailleurs et leurs représentants.